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Avec véhicule terrestre à moteurSans véhicule terrestre à moteur
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Discipline cyclisme
Pictos liés aux états des dossiers
Demande envoyée par l'organisateurDemandes d'avis envoyées par l'instructeur
Manifestation autorisée
Manifestation interdite
Pictos liés aux états des éléments
En attente de réponseRéponse favorable
Réponse non favorable
Présence de prescriptions
Étape d'instruction
Au delà de 90 jours avant le début de la manifestationAu delà de 60 jours avant le début de la manifestation
Entre 60 et 21 jours avant le début de la manifestation
Entre 90 et 21 jours avant le début de la manifestation
Entre 21 et 6 jours avant le début de la manifestation
Moins de 6 jours avant le début de la manifestation
Complétude des dossiers
Dossier incomplet selon la liste des pièces à fournir dans le délai de 21 jours.Dossier complet selon la liste des pièces à fournir dans le délai de 21 jours mais en attente de vérification par l'instructeur.
Dossier complet selon la liste des pièces à fournir dans le délai de 6 jours. Les éléments ont été vérifié par l'instructeur.
En attente de réponse →
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Réponse favorable →
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