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Pictos liés aux éléments des dossiers

Dossier de manifestation
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Pictos liés aux caratéristiques des dossiers

Avec véhicule terrestre à moteur
Sans véhicule terrestre à moteur

Avec compétition
Sans compétition

Sur voie publique
Hors voie publique

Circuit homologué
Circuit non homologué

Circuit non permanent
Nombreux participants
Discipline cyclisme

Pictos liés aux états des dossiers

Demande envoyée par l'organisateur
Demandes d'avis envoyées par l'instructeur
Manifestation autorisée
Manifestation interdite

Pictos liés aux états des éléments

En attente de réponse
Réponse favorable
Réponse non favorable
Présence de prescriptions

Étape d'instruction

Au delà de 90 jours avant le début de la manifestation
Au delà de 60 jours avant le début de la manifestation
Au delà de 30 jours avant le début de la manifestation
Entre 30 et 21 jours avant le début de la manifestation
Entre 60 et 21 jours avant le début de la manifestation
Entre 90 et 21 jours avant le début de la manifestation
Entre 21 et 6 jours avant le début de la manifestation
Moins de 6 jours avant le début de la manifestation

Complétude des dossiers

Dossier incomplet selon la liste des pièces à fournir dans le délai de 21 jours.
Dossier complet selon la liste des pièces à fournir dans le délai de 21 jours mais en attente de vérification par l'instructeur.
Dossier complet selon la liste des pièces à fournir dans le délai de 6 jours. Les éléments ont été vérifié par l'instructeur.