Evolution réglementaire manifestations sportives Retour au sommaire
Outils à disposition relatifs aux évolutions réglementaires du code du sport (manifestations sportives)
Synthèse des dispositions :
Carte mentale des évolutions réglementaires manifestation sportives (pdf)
Carte mentale composition des dossiers sans VTM (pdf)
Diaporama réunion mairies évolution réglementaire (pdf)
Vidéo réunion mairies évolution réglementaire
Fiches réflexes du Ministère de l'Intérieur :
Fiche réflexe autorisation MS avec VTM
Fiche réflexe déclaration MS avec VTM
Fiche réflexe déclaration MS sans VTM
Fiche réflexe homologation circuit
Fiche réflexe occupation voie publique et signaleurs
Circulaire interministérielle (Ministère de l'Intérieur - Ministère des Sports) : application des nouvelles dispositions du code du sport relatives aux épreuves sportives
Circulaire MI-MS simplification épreuves sportives
Annexe 1 dispositions réglementaires épreuves sportives
Annexe 2 conditions indemnisation de services d'ordre
Modèle de récépissé de déclaration épreuves sportives non motorisées
Récépissé de déclaration épreuve sportive non motorisée
Modèle récépissé de déclaration non motorisé MAIRIE
Code du sport modifié :
Code du sport partie législative et réglementaire
Code du sport partie réglementaire arrêtés
Règles Techniques et de Sécurité (RTS) des fédérations délégataires :
Accès à la synthèse des RTS et au détail par discipline
Tutoriel d'utilisation de la plateforme (services instructeurs) :
Lien vers les tutoriels vidéos